Cité NOVA
Présentation de la marque Cité NOVA
Déposée par voie électronique le 21 août 2017 par SYLVIE ADELAIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cité NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cité NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité NOVA arrivera à expiration en date du 21 août 2027.
SYLVIE ADELAIDE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37
Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Inscription le 6 février 2018 - Retrait partiel n°716381 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-06